Archives de catégorie : Europe

Plan national pour la science ouverte : beaucoup d’avancées et trois questions

[Version légèrement remaniée d’un billet paru initialement sur le blog Numeribib]

Mercredi 4 juillet, à l’occasion du congrès annuel de la Ligue des Bibliothèques Européennes de Recherche, Frédérique Vidal, Ministre de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, a présenté un Plan national pour la science ouverte.
Le plan comporte différentes mesures qui se déclinent en 3 axes :

    • Premier axe : généraliser l’accès ouvert aux publications
    • Deuxième axe : structurer et ouvrir les données de la recherche
  • Troisième axe : s’inscrire dans une dynamique durable, européenne et internationale

Ce plan ambitieux est une excellente nouvelle pour le rayonnement international de la production scientifique française. Il s’accompagne de différentes actions complémentaires. La liste est longue et elles mériteraient d’être toutes citées. Voici certaines des plus marquantes :

– « Reconnaître la science ouverte dans les évaluations des chercheurs et des établissements. » Il s’agit non seulement de ne plus établir une hiérarchie des valeurs entre les publications sous pay wall et les publications en accès libre (comme le faisait jusqu’il y a peu la section 60 du CNU « Mécanique, génie mécanique, génie civil »), mais de valoriser les publications en accès libre. Comme le précise Frédérique Vidal dans son discours inaugural : « Pour relever les défis de la science ouverte, nous devons réformer en profondeur tout notre système pour que l’ouverture des publications et des données soit enfin reconnue comme une bonne pratique. »

– « Réduire l’emprise de l’évaluation quantitative au profit de l’évaluation qualitative. » L’objectif fait ici écho aux nombreuses critiques adressées à l’encontre des mesures bibliométriques traditionnelles, telles que le facteur d’impact d’une revue ou le h-index conçu pour évaluer la carrière d’un chercheur. En 2013, la Déclaration de San Francisco sur l’évaluation de la Recherche en appelait déjà à une réforme des méthodes d’évaluation des revues, de façon à mettre un terme à l’erreur consistant à établir une corrélation entre le facteur d’impact d’une revue et la qualité des articles qui y sont publiés. Plus près de nous, le Manifeste de Leiden en 2015 et le colloque « Open Eval » en 2016 faisaient état de la  perte de confiance dans les processus classiques d’évaluation et de la nécessité de leur substituer une « évaluation ouverte ».

– « Encourager l’adoption des citations ouvertes (Initiative for Open Citations – I4OC) à la place de citations dans des environnements propriétaires. » Encore peu connue en France, l’I4OC promeut le développement des citations structurées et ouvertes, c’est-à-dire librement accessibles et réutilisables.

– « Explorer les nouveaux modèles économiques pour les revues comme pour les livres en accès ouvert ». Il s’agit de préserver un objectif de « bibliodiversité« , tel que défini dans l’Appel de Jussieu, qui plaide pour le « développement de modèles innovants de publication scientifique ».

– « Construire autour de l’administrateur des données un réseau de correspondants dans les établissements, pour répondre aux questions que se posent les chercheurs sur les données de la recherche. » La gestion des données de la recherche ne sera pas simplement pilotée de façon centralisée par administrateur général des données (Chief Data Officer) mais se déploiera de façon réticulaire par une série de relais au sein de chacun des établissements de l’enseignement supérieur.

– « Créer un label « science ouverte » pour les écoles doctorales » et « Développer les compétences sur les données de la recherche, notamment à travers des offres de formation en ligne à destination de la communauté scientifique. » Le plan pour la science ouverte intègre donc clairement un volet dédié à la formation, qu’il s’agisse de celle des doctorants ou de celle des enseignants-chercheurs.

– « Adhérer au niveau national à ORCID, système d’identification unique des chercheurs qui permet de connaitre plus simplement et sûrement les contributions scientifiques d’un chercheur. » Le système ORCID (Open Researcher and Contributor ID) est en effet le meilleur moyen d’identifier précisément les auteurs et de réduire les risques d’homonymie. Si ORCID est un jour largement adopté à un niveau international, on ne verra plus, comme en 2011, 3926 articles publiés sous le nom d’un seul auteur.

– « Ouvrir les données du financement de la recherche en constituant des jeux de données publiques concernant :

    • les dépenses relatives aux acquisitions électroniques dans les bibliothèques universitaires et par les organismes de recherche,
    • les dépenses relatives aux frais de publications d’articles et de livres,
  • les financements de recherche sur appel à projets et leurs bénéficiaires. »

La formulation du premier point laisse une question pendante. Quel est le degré de précision des informations ? S’agit-il simplement pour les bibliothèques universitaires et les organismes de recherche de rendre public le montant global des sommes dépensées en matière de  documentation électronique ? Ou bien s’agit-il de détailler, éditeur par éditeur, le montant des sommes qui sont facturées ?
Si l’on suppose que c’est la seconde interprétation qui est la bonne, force serait de constater que le fait d’enjoindre les présidents ou les directeurs des établissements de l’enseignement supérieur et de la recherche à communiquer le montant des dépenses d’acquisition en matière de documentation électronique est assez nouveau et mérite d’être souligné. Cela va à rebours des recommandations du consortium Couperin qui a toujours invité les négociateurs et les établissements à ne pas communiquer publiquement le montant des acquisitions, en application de « la réglementation française en vigueur au titre de l’atteinte aux intérêts financiers du titulaire et du secret des affaires« . C’est ainsi que les Enquêtes annuelles sur les Ressources Électroniques » (ERE), remplies ressource par ressource par chaque établissement membre du consortium Couperin, ne sont pour l’instant pas en accès libre.

Cette culture du secret ne date pas d’hier. Déjà, en 2008, l’une des premières préconisations du rapport Salençon était de « rendre publiques les conditions de vente une fois les marchés publics conclus. » En 2011, l’Inspecteur Général des Bibliothèques Pierre Carbone constatait que « les clauses de confidentialité ont surtout pour effet de fragmenter les institutions d’enseignement supérieur et de recherche et de leur empêcher d’avoir une vision d’ensemble ».
Mais cet état de fait va changer très vite. Car dès le 3 avril, donc avant même la diffusion du plan pour la science ouverte, le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation a pris l’engagement de diffuser ces données de manière transparente sur le site https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/. Cette initiative correspond à l’une des actions de l’engagement 18 du programme français « Pour une action publique transparente et collaborative : Plan d’action national pour la France 2018-2020 » :

Mettre en place un dispositif de monitoring transparent (public) des dépenses relatives aux acquisitions électroniques dans les bibliothèques universitaires. Diffusion des dépenses en open data sur le portail open data du MESRI (enquête ERE sur les ressources électroniques des bibliothèques et des établissements d’enseignement supérieur).

Un questionnaire officiel adressé le 27 juin par Couperin à tous les présidents et directeurs des établissements de l’enseignement supérieur et de la recherche leur demande d’exprimer leur accord ou leur désaccord à la diffusion publique des données recueillies lors de l’enquête annuelle ERE. Sans réponse d’ici le 23 juillet, le MESRI considèrera par défaut les réponses comme affirmatives.
En dernier ressort, c’est le MESRI qui décidera du degré de précision des jeux de données : ce point n’est donc pas totalement tranché. Il se pourrait que les conditions de sa compatibilité avec certaines dispositions de la Loi pour une République numérique nécessitent d’être précisées, comme on le verra plus bas.

***

On notera au passage que la CURIF (Coordination des universités de recherche intensive françaises), avait fait le 3 juillet, soit la veille de la publication du plan, 4 propositions pour la science ouverte, lesquelles s’inscrivent parfaitement dans les grandes lignes du plan :

1. S’investir pleinement dans la création d’un fonds pour le développement de la Science Ouverte
2. Changer nos pratiques internes d’évaluation des structures, des personnels et des appels à projets pour s’inscrire dans une démarche de Science Ouverte
3. Pérenniser et ouvrir l’accès aux données issues de la recherche
4. Assurer des formations sur la Science Ouverte à tous les niveaux

Ces propositions ont été rendues publiques avec l’accord et le soutien de Frédérique Vidal. Il semblerait donc que la CURIF soit la « tête de pont » de la mise en œuvre du plan national.

***

Au travers de cette présentation succincte du plan pour la science ouverte, quelques interrogations se font jour. Elles portent sur l’articulation de certaines mesures avec les dispositions de la Loi pour une République Numérique.

1 – Obligation de publier en accès ouvert les articles et livres issus de recherches financées par appel d’offres sur fonds publics :

Alors que l’article 30 de la Loi pour une République Numérique énonce que la mise « à disposition gratuitement dans un format ouvert, par voie numérique » d’un écrit scientifique dépend du libre choix de son auteur et de ses coauteurs éventuels, le plan pour la science ouverte rend la mise à disposition obligatoire.

Cependant, le champ d’application des deux dispositifs semble sensiblement différent. L’article 30 de la LRN concerne « un écrit scientifique issu d’une activité de recherche financée au moins pour moitié par des dotations de l’Etat, des collectivités territoriales ou des établissements publics, par des subventions d’agences de financement nationales ou par des fonds de l’Union européenne ». Tandis que la formulation moins précise de la mesure 1 du plan national ne permet pas de savoir si elle s’applique seulement aux écrits scientifiques financés à 100 % sur fonds publics, ou si le seuil des 50% est suffisant. Si c’est la première branche de l’alternative qui est la bonne, l’obligation de dépôt s’appliquerait donc potentiellement à un nombre plus restreint d’écrits scientifiques.

2 – La question des licences ouvertes :

Les rédacteurs du plan indiquent que « la France recommandera l’adoption de licences ouvertes pour les publications et les données, à la fois compatibles avec la loi française et avec les pratiques scientifiques internationales. »

Concernant, les données de la recherche, on note ici une zone de conflit potentiel avec les dispositions de la LRN. L’article 30 énonce que les données de la recherche sont librement réutilisables :

Dès lors que les données issues d’une activité de recherche financée au moins pour moitié par des dotations de l’Etat, des collectivités territoriales, des établissements publics, des subventions d’agences de financement nationales ou par des fonds de l’Union européenne ne sont pas protégées par un droit spécifique ou une réglementation particulière et qu’elles ont été rendues publiques par le chercheur, l’établissement ou l’organisme de recherche, leur réutilisation est libre.

Par conséquent, l’apposition d’une licence, aussi ouverte soit-elle (CC0 par exemple), aux données de la recherche serait non seulement inutile, mais contraire à la lettre de la loi.

3 – La publication des dépenses relatives aux acquisitions électroniques dans les bibliothèques universitaires et par les organismes de recherche

Le gouvernement semble déterminé à publier de manière transparente sur le site https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/, les dépenses des établissements de l’ESR, ressources par ressources (ce qui est de notre point de vue une excellente décision). Il n’en reste pas moins que les conditions de compatibilité de cette action vis-à-vis du texte de la Loi pour une République Numérique mériteraient d’être clarifiées. L’article 6 de la LRN prévoit des exceptions au principe général d’open data, listées aux articles 311-5 et 311-6 du code des relations entre le public et l’administration. Ce second article pointe notamment le cas de l’atteinte au secret commercial :

Ne sont communicables qu’à l’intéressé les documents administratifs :

1° Dont la communication porterait atteinte à la protection de la vie privée, au secret médical et au secret en matière commerciale et industrielle, lequel comprend le secret des procédés, des informations économiques et financières et des stratégies commerciales ou industrielles et est apprécié en tenant compte, le cas échéant, du fait que la mission de service public de l’administration mentionnée au premier alinéa de l’article L. 300-2 est soumise à la concurrence ;

***

Bien que des questionnements sur la portée exacte du Plan national pour la science ouverte et sur sa compatibilité avec les textes  en vigueur émergent ici ou là, il n’en reste pas moins que le Plan marque une étape importante dans la diffusion et le partage de la science à un niveau national et international.
Il faudra cependant rester vigilant notamment vis-à-vis de la négociation nationale qui se profile autour de RELX-Elsevier. Il ne faudrait pas que, sous couvert de promotion de la science ouverte, le gouvernement finisse par reconduire à l’identique un accord de licence nationale, dont les conditions de négociation s’étaient avérées assez désastreuses par le passé.

Directive européenne « Copyright » : enjeux et mobilisation

Sébastien Bertrand, CC BY 2.0
https://flic.kr/p/7ZRenG

Dans une lettre ouverte aux membres de la Commission des affaires juridiques du Parlement européen, l’association SPARC Europe et les principales associations européennes du domaine de l’enseignement et de la recherche mettent en garde contre les risques de dérives de la directive « Copyright ». Elles souhaitent un engagement ferme de l’Union en faveur de l’Open Science et de l’Open Access. Lire le communiqué sur le site Couperin. Continuer la lecture de Directive européenne « Copyright » : enjeux et mobilisation

Enquête sur l’usage de la communication scientifique ouverte en Europe (OPERAS)

Openedition (dont fait partie la plateforme Hypothèses) et ses partenaires européens se sont regroupés en un consortium destiné à concevoir une infrastructure européenne pour la communication scientifique ouverte : OPERAS. Ce consortium OPERAS lance aujourd’hui une enquête sur les usages de l’open access, en particulier dans le domaine des Sciences Humaines et sociales. Continuer la lecture de Enquête sur l’usage de la communication scientifique ouverte en Europe (OPERAS)

Science ouverte : éthique, transparence et reproductibilité

Bain de colza
Ridha Dhib, « Bain de colza, licence CC BY-SA 2.0 https://flic.kr/p/oZ3Yey

Un manifeste pour la science reproductible

Cinq mesures sont proposées pour améliorer la fiabilité et l’efficacité de la science en vue d’augmenter la crédibilité des publications scientifiques et permettre de nouvelles découvertes.

  1. amélioration des méthodes scientifiques,
  2. amélioration de la diffusion,
  3. promouvoir la transparence et la science ouverte (reproductibilité de la science),
  4. diversification du peer-reviewing,
  5. récompense des pratiques ouvertes et reproductibles.

Source : Nature Human Behaviour, 10/01/2017, http://www.nature.com/articles/s41562-016-0021

Continuer la lecture de Science ouverte : éthique, transparence et reproductibilité

Amsterdam Call for Action : focus sur une rénovation des systèmes d’évaluation

logo openscienceCe  plan d’action d’Amsterdam sur l’innovation en matière de science ouverte aussi appelé Amsterdam Call for Action on Open Science, est le résultat d’une conférence qui a eu lieu à Amsterdam ‘Open Science
– From Vision to Action’ organisée par la présidence néerlandaise européenne, les  4 et 5 avril 2016. Deux objectifs importants au niveau européen ont été formulés pour 2020 : Continuer la lecture de Amsterdam Call for Action : focus sur une rénovation des systèmes d’évaluation

Europe : articles scientifiques librement accessibles en 2020

LogoUENL2016La présidence néerlandaise de l’UE 2016 a publié un communiqué de presse le 27 mai 2016 annonçant qu’en « 2020, tous les articles scientifiques seront librement accessibles en Europe. Les États membres entendent ainsi optimiser la réutilisation des données de la recherche ». Présidée par Sander Dekker, secrétaire d’État à l’Enseignement, à la Culture et aux Sciences, la réunion des ministres européens chargés de la recherche et de l’innovation s’est unanimement prononcée en faveur de ces avancées importantes.

Continuer la lecture de Europe : articles scientifiques librement accessibles en 2020

Résultats financiers 2015 de l’édition scientifique

insidemainland.com
insidemainland.com

Le réseau des responsables IST des organismes de recherche (Eprist) vient de publier une analyse sur les résultats financiers de l’édition scientifique. On constate que les six premiers éditeurs scientifiques mondiaux (Elsevier, Wiley, Wolters Kluwer, Thomson Reuters, Taylor & Francis, Springer) réalisent un CA cumulé de 7,5 Milliars d’Euros soit 38% du CA mondial de l’édition scientifique (estimé à 23.000 M€).

Lire l’analyse d’Eprist (30 mars 2016).

Continuer la lecture de Résultats financiers 2015 de l’édition scientifique

Moving Forwards on Open Access !

À l’ère de l’OLERUpen Science, la League of European Research Universities (LERU) appelle toutes les universités, les instituts de recherche, les bailleurs de fonds de recherche et les chercheurs à signer la déclaration « Moving Forwards on Open Access » afin de donner un signal clair à la Commission Européenne et la présidence néerlandaise de l’Union Européenne pour qu’elles travaillent avec toutes les parties prenantes et les organismes concernés dans le but d’apporter des solutions significatives pour permettre le libre accès aux publications scientifiques. Plus de 9500 signatures ont déjà été rassemblées. Lien vers la pétition en ligne : http://www.leru.org/index.php/public/extra/signtheLERUstatement/

Financement des publications post FP7

FP7La Commission Européenne a lancé, via le projet OpenAIRE, une action pilote visant à financer les coûts de publication en libre accès encourus à l’issue de projets du 7ème programme cadre (7ème PCRD). 4 millions d’Euros sont disponibles pour couvrir les coûts de publications de 3 articles maximum par projet du 7ème PCRD jusqu’à deux ans après la fin du projet et dans la limite de 2000€ par article et 6000€ pour une monographie. Seules les publications acceptées dans des revues Open Access seront considérées. Les projets éligibles sont ceux issus du FP7 qui se sont terminés après le 1er janvier 2013.

Plus d’informations sur : https://www.openaire.eu/postgrantoapilot et https://www.openaire.eu/postgrantoapilot-faq

Portail français Horizon 2020

Portail Français H2020Le site Horizon 2020 présente une série de guides et de fiches d’accompagnement au programme européen de recherche et d’innovation, en particulier sur la mise en œuvre du libre accès aux publications et aux données de la recherche financées par le programme :

http://www.horizon2020.gouv.fr/cid82025/le-libre-acces-aux-publications-aux-donnees-recherche.html

Dissemin

Un nouveau service appelé Dissemin a tout récemment été développé par le CAPSH (Comité pour l’Accessibilité aux Publications en Sciences et Humanités), association à but non lucratif qui promeut l’accès libre aux publications académiques.

Dissemin est un service gratuit pour aider les chercheurs à vérifier que leurs publications sont librement accessibles pour leurs lecteurs. Le service identifie les papiers qui ne peuvent être obtenus qu’avec des souscriptions payantes, et permet aux chercheurs de les mettre en ligne en quelques clics sur Zenodo, un dépôt innovant soutenu par l’UE.

École d’automne sur les données de recherche

Ecole Automne

Une École d’automne sur les données de recherche est organisée par la Haute école de gestion de Genève les 26 et 27 octobre 2015. Proposée sur 2 jours, elle aborde les  thématiques suivantes selon quatre modules :

  • I. Principes de bases,
  • II. Archivage à long terme,
  • III. Accès et réutilisation, 
  • IV. Publication et services

Continuer la lecture de École d’automne sur les données de recherche

Tutoriels pour le libre accès aux résultats de la Recherche (Horizon 2020)

horizon2020_0Si vous avez obtenu un financement dans le cadre du programme H2020, vous pouvez vous référer à ce tutoriel très clair de l’INIST sur le libre accès aux résultats de la Recherche (Horizon 2020) afin de connaître vos droits et devoirs en matière de partage et diffusion des résultats scientifiques. Le tutoriel détaille d’abord les grands principes du libre accès au moyen de quelques définitions simples, puis il liste pour le chercheur les recommandations et obligations en matière de libre accès aux publications scientifiques et aux données de Recherche préconisées par la Commission Européenne dans le cadre du programme Horizon 2020 (en fonction de la participation à une thématique entrant dans le cadre du Projet pilote ou pas).

Vous pouvez également vous référer aux recommandations de la Commission européenne qui fournit contexte et explications des règles sur le libre accès applicables aux bénéficiaires de projets financés ou co-financés dans le cadre d’Horizon 2020 : « Guidelines on Open Access to Scientific Publications and Research Data in Horizon 2020« ,  (version 1.0, 11 décembre 2013) document en anglais.

Tutoriels pour le libre accès aux résultats de la recherche (H2020)

inist_cnrsPour accompagner les équipes de recherche qui soumettent un projet dans le cadre d’Horizon 2020, l’Inist-CNRS propose une série de tutoriels multimédias sur le libre accès aux résultats de la recherche.

L’objectif est la mise en pratique des obligations / recommandations émises par la Commission européenne sur le libre accès aux publications scientifiques et données de recherche produites dans le cadre des projets H 2020. Continuer la lecture de Tutoriels pour le libre accès aux résultats de la recherche (H2020)

Université du Luxembourg, « ORBI lu » : retour sur expérience

ORBI-luEn avril 2013, l’Université du Luxembourg a officialisé son mandat OA et a lancé ORBilu, son répertoire institutionnel.

Vingt mois plus tard, qu’en pensent les chercheurs de l’Université du Luxembourg ? Voir la vidéo ci-dessous :

Source : Marie-Pierre Pausch, Equipe ORBilu.Be seen. Be read. Be cited. Université du Luxembourg